Mention légales

Éditeur du site

 

BERNADACH CONSEIL-INVEST • située 22 Rue des Tamaris 63170 Aubière • Téléphone : 0642142929 • au capital de 500 € • SIRET : 91207455600024 

 

Hébergement

 

L’hébergement du site est assuré par la société LearnyBox, adresse : 34 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France. Numéro de téléphone : 08 203 203 63.

 

Propriété intellectuelle

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de BERNADACH CONSEIL-INVEST.

Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent la propriété exclusive de la société LearnyBox.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société LearnyBox.

 

Liens externes

 

Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre BERNADACH CONSEIL-INVEST et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.

 

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

 

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.

 

Loi applicable

Le site www.propulsagents.com est régi par la loi française.